L'association ArkhanAsso, a été fondée le 28/09/2009 autour du jeu web Arkhan afin d'en assurer la pérennité.
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Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
ArkhanAsso
Cette association a pour buts :
et plus en particulier:
Assurer les besoins financiers nécessaires au bon fonctionnement du jeu.
Assurer l'organisation de rencontre annuelle des joueurs d'Arkhan.
D'autre part l'association ArkhanAsso a pour but secondaire d'assurer la promotion du jeu de rôle en général.
Le siège social est fixé chez M. Marié Jérôme et Mme Marié Angélique, 6 route tronquats 33480 Sainte Hélène.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.
La durée de l'association est illimitée.
Les ressources de l'association se composent : des cotisations ; de subventions éventuelles ; de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association, de dons.
L'association se compose de :
Il est à noter d'un membre actif ou adhérent qui serait aussi membre bienfaiteur conserve son droit de vote à l'Assemblée Générale.
Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale.
Le Conseil d'Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.
La qualité de membre se perd par :
L'association est dirigée par un conseil de 8 membres, composé de 5 membres élus par l'assemblée générale pour une durée d'un an et des 3 membres permanents. Si l'association ne comporte pas suffisamment de membres souhaitant siéger au Conseil d'Administration, l'élection de 5 membres en plus des membres permanents peut être réduite à un nombre inférieur sans minimum requis.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, entre 3 et 6 personnes pour former le bureau, dont :
Les postes sont distribués entre les membres du bureau. Les membres sortants sont rééligibles.
Le conseil d'administration donne la ligne directrice de la politique de l'association, tandis que le bureau s'occupe de la gestion courante. En particulier, les décisions concernant le contenu de l'association sont du ressort du conseil d'administration.
En cas de vacance d'un poste du bureau, ce dernier est attribué à un membre du bureau qui peut alors cumuler plusieurs postes, jusqu'à la prochaine réunion du conseil d'administration.
En cas de renouvellement normal des membres éligibles du conseil d'administration, la procédure explicitée dans l'article 11 est mise en oeuvre lors d'une assemblée générale.
Tout membre majeur de l'association, à jour du paiement de sa cotisation et non membre permanent du conseil d'administration, peut se présenter à un poste de membre élu du conseil d'administration.
Le corps électoral se compose de tous les membres de l'association à jour du paiement de leur cotisation.
Chaque électeur inscrit sur son bulletin de vote un nombre de noms inférieur ou égal au nombre de postes à pourvoir.
Le responsable du dépouillement comptabilise la quantité de voix qui se sont portées sur chaque nom correspondant sans ambiguïté à un membre éligible de l'association, qu'il se soit porté candidat ou non.
Chaque membre de la liste ainsi obtenue est consulté dans l'ordre décroissant du nombre de voix obtenues, pour savoir s'il accepte ou non sa nomination, jusqu'à remplissage du nombre de postes à pourvoir.
Si plusieurs noms ont recueilli le même nombre de voix, la consultation des membres doit avoir lieu du plus vieux au plus jeune.
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président, ou sur la demande d'un quart au moins de ses membres. Ces réunions ont lieu suivant une procédure décidée par les membres du conseil d'administration, et peuvent avoir lieu par voie électronique (courriel).
Les votes sont effectués à la majorité relative des voix ; s'il est nécessaire de départager plusieurs options arrivées à égalité de voix, le vote du président est prépondérant.
Le conseil pourra décider d'engager une procédure d'exclusion envers tout membre du conseil qui n'aura pas participé à trois réunions consécutives.
Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.
Le Bureau de l'association se réunit au moins une fois tous les six mois, ou sur demande de deux de ses membres. Ces réunions ont lieu suivant une procédure décidée par les membres du bureau, et peuvent avoir lieu par voie électronique (courriel).
Les votes sont effectués à la majorité relative des voix ; s'il est nécessaire de départager plusieurs options arrivées à égalité de voix, le vote du président est prépondérant.
Tout membre du bureau qui, sans excuse, n'aura pas participé à trois réunions consécutives, sera considéré comme démissionnaire.
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association. Elle se réunit une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres éligibles du conseil d'administration, si nécessaire. Ce remplacement est effectué par vote.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Tout membre de l'association peut inscrire une question à l'ordre du jour de l'assemblée générale, en la déposant auprès du bureau, au plus tard un mois avant la date de l'assemblée générale. Le bureau se réserve le droit de refuser ce dépôt sur avis motivé auprès du demandeur.
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres de l'association, le président convoque une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues par l'article 14.
Les membres de l'assemblée générale et du conseil d'administration, peuvent être représentés par une autre personne, qui doit être membre de l'instance concernée. Le représentant possède tout mandat de la part de l'absent pour voter les décisions de l'instance sus-citée.
Dans le cas d'une représentation à l'assemblée générale de l'association, une personne ne peut pas posséder plus de deux mandats de représentation, ce qui lui attribue au maximum 3 voix dans le cas d'un vote. Dans le cas du conseil d'administration, un seul mandat peut être attribué par personne.
La validation des représentations doit se faire par envoi d'une demande de représentation par courrier ou courrier électronique auprès du président et du secrétaire de l'association donnant le nom de la personne mandatée.
Chaque décision d'une instance de l'association doit être validée par un vote. Ce vote peut avoir lieu par toute méthode jugée adéquate par le président.
Toute modification apportée aux présents statuts ne peut être validée qu'à la suite de l'approbation de deux assemblées générales des membres de l'association, dont une doit obligatoirement être une assemblée générale ordinaire. La période séparant les deux assemblées générales ne peut être inférieure à un mois.
Il est tenu au jour le jour une comptabilité-deniers par recettes et par dépenses et, s'il y a lieu, une comptabilité matière.
Le président doit faire connaître dans les trois mois, à la préfecture du département ou à la sous-préfecture de l'arrondissement où l'association a son siège social, tous les changements survenus dans l'administration ou la direction de l'association, ainsi que toutes les modifications apportées à ses statuts.
Ces modifications et changements sont, en outre, consignés.
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et sera en charge de dissoudre l'association.
Un règlement intérieur est établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Fait le : 18 Août 2009 par M.Marié Jérôme, Mme.Marié Angélique et M.Bellengé Nicolas, à Sainte Hélène, Gironde, France
